H-D U.S.A., LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin
Numéro de dépôt :
95600171
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2025
Présentation de la marque MOTORCLOTHES
Déposée le 28 novembre 1995 par la société H-D U.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOTORCLOTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est la société H-D U.S.A domicilié(e) 3700 W. Juneau Avenue, Milwaukee, WISCONSIN 53208 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque MOTORCLOTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H-D U.S.A., LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin - 3700 W. Juneau Avenue, Milwaukee, WISCONSIN 53208 - États-Unis
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2005 n°2289799 - Publication au BOPI 2005-06-03
Inscription le 15 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300163 - Publication au BOPI 2000-05-15
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590906 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17
Renouvellement sans limitation le 27 août 2015 n°2595908 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-27
Appareils optiques; articles de lunetterie; lunettes optiques; lunettes de protection, de sport, pour sport motorisé et pour sport de glisse, solaires; verres à lunettes, montures de lunettes. Cuir et imitations du cuir, étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents : portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie). Carnassières; carniers; cartables et serviettes d'écoliers; filets à provisions ; gibecières; havresacs ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases". Peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Chapellerie; casque de protection; vêtements; vêtements pour sport motorisé; bonnets; pull-overs; gants; bottes, chaussures pour sport motorisé, chaussures pour sport de glisse; ceintures
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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